Information juridique
Ce site Web, publié par ARVAL Luxembourg sa, 2 rue Nicolas Bové L-1253 Luxembourg, est soumis aux conditions suivantes:
1 - Accès au site :
L'utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
L'accès au site arval.lu est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d'accès et opérateurs de télécommunication.
2 - Propriété Intellectuelle :
Arval est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos, bandes sonores. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable de Arval est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée.
Les marques de l'éditeur du site arval.be et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l’éditeur est donc prohibée.
Les contenus dans ou accessible par le biais du Site (le « Contenu ») qu’il soit présenté par Arval ou tout tiers, est protégé par des droits d’auteur, des droits de propriété industrielle et commerciales, des marques de services, des brevets ou d’autres droits ou lois sur la propriété intellectuelle.
3 - Responsabilité :
Arval se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, Arval décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages de même qu'en cas d'interruption ou de non - disponibilité du service.
Arval ne peut être tenu pour responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur le site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Toute personne souhaitant bénéficier d'un ou de plusieurs des services et/ou d'un ou de plusieurs produits présentés sur le site est invitée à contacter Arval pour s'informer des conditions contractuelles et tarifaires applicables à ce (ou ces) produit(s) et/ou ce (ou ces) service(s).
4 - Dommages techniques :
Arval ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
5 - Liens Hypertextes :
Le site arval.lu contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par Arval. En conséquence ce dernier ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès.
La création de liens hypertextes vers le site arval.be doit faire l'objet d'une autorisation préalable de l'éditeur.
6 - Cookies :
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet.
Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Arval à l'employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.
7– Droit applicable :
Ce site Web et son utilisation relèvent exclusivement du droit luxembourge et de la compétence des tribunaux.
Pourquoi choisir Arval ?
Une confiance éprouvée
Vous pouvez compter sur notre expérience de plus de 25 ans à vos côtés
Un vrai partenariat
Un conseil de spécialistes pour trouver la solution de mobilité qui correspond le mieux à vos besoins.
Un support d'experts au quotidien
1 personne de contact, assistée de son équipe, pour répondre à toutes vos questions
Une simplicité assurée
Conduisez, nous nous occupons du reste.